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Mairie de Narbonne Favorable/Sauf vie privée

  • Avis 20181913
    Mairie de Narbonne
    Communication, de préférence par envoi électronique, du plan de sauvegarde de la commune...
    13/09/2018 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf sécurité Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire
  • Avis 20130529
    Mairie de Narbonne
    Communication d'une copie des documents suivants relatifs au bar « Le XXX » sis 21 cours de la...
    20/06/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Justice Ordre Public Et Sécurité/Police Politique et réglementation Gestion domaniale
  • Avis 20131118
    Mairie de Narbonne
    Copie de l'intégralité de deux dossiers de permis de construire déposés le 23 janvier 2012 par...
    28/03/2013 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 28/03/2013 1 20/06/2013 1 13/09/2018

Mots-clés

1 Gestion domaniale 1 Permis de construire 1 Politique et réglementation

Thèmes

1 Justice 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Police 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire

Conclusions

3 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Sauf sécurité
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