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Mairie de Mouriès

  • Avis 20160492
    Mairie de Mouriès
    Communication des documents suivants : 1) le permis de construire du terrain du stade ; 2) le...
    03/03/2016 Favorable Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
  • Avis 20154444
    Mairie de Mouriès
    Copie des comptes rendus techniques annuels émis par le délégataire du service de l'eau et de...
    22/10/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Eau
  • Avis 20225247
    Mairie de Mouriès
    13/10/2022 Défavorable/Appréciation Vie Publique / Vie Locale
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 22/10/2015 1 03/03/2016 1 13/10/2022

Mots-clés

1 Contrats administratifs 1 Eau 1 Equipements collectifs

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

1 Défavorable/Appréciation 1 Défavorable/Préparatoire 1 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel
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