CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Montrouge Dossier personnel Travail Et Emploi

  • Avis 20172214
    Mairie de Montrouge
    Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants : 1) le dossier administratif...
    21/07/2017 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Sans objet/Inexistant Irrecevable/Imprécise Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière Dossier personnel
  • Avis 20180653
    Mairie de Montrouge
    Copie des documents suivants la concernant : 1) le tableau récapitulatif de ses congés annuels...
    15/09/2018 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Dossier personnel Santé
  • Avis 20193859
    Mairie de Montrouge
    Communication des documents suivants : 1) la délibération du 25 juin 2003 relative à la refonte...
    31/03/2020 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Dossier personnel Rémunération Congés Santé
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 21/07/2017 1 15/09/2018 1 31/03/2020

Mots-clés

3 Territoriale 2 Santé 1 Carrière 1 Congés 1 Rémunération

Conclusions

2 Favorable 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Irrecevable/Imprécise 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page