CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Montreuil Favorable/Sauf appréciation

  • Avis 20160598
    Mairie de Montreuil
    Copie du rapport définitif de l'Inspection générale des finances (IGF) sur la situation de...
    17/03/2016 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Inspection
  • Avis 20124459
    Mairie de Montreuil
    Communication des documents suivants : 1) l'enquête administrative (rapport et procès-verbaux)...
    20/12/2012 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf préparatoire Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale
  • Avis 20223055
    Mairie de Montreuil
    23/06/2022 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Favorable Favorable/Sauf préparatoire Travail Et Emploi / Emploi Public Notation
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 20/12/2012 1 17/03/2016 1 23/06/2022

Mots-clés

1 Inspection 1 Notation 1 Territoriale

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public

Conclusions

3 Favorable/Sauf comportement 2 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable 1 Favorable/Sauf vie privée
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page