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Mairie de Montigny-en-Gohelle

Avis 20170143
Mairie de Montigny-en-Gohelle

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, pour la période du 30 septembre 2015 au 30...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20183234
Mairie de Montigny-en-Gohelle

Copie des documents suivants concernant le permis de construire n° PC 062 587 17 00009 accordé à...

31/12/2018 Favorable Favorable/Sauf propriété intellectuelle Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20186054
Mairie de Montigny-en-Gohelle

Copie, au format papier, du rapport d'étude du nouveau plan de circulation, présenté...

05/09/2019 Favorable/Sauf préparatoire Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Routière Politique et réglementation
Conseil 20233632
Mairie de Montigny-en-Gohelle

20/07/2023 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale