CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Montbrun-des-Corbières

  • Avis 20175708
    Mairie de Montbrun-des-Corbières
    Copie des documents suivants, relatifs à son client : 1) un état de sa demande d'allocation...
    31/12/2017 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Santé Accident du travail Territoriale
  • Avis 20211103
    Mairie de Montbrun-des-Corbières
    Communication des documents suivants, relatifs au projet de centrale photovoltaïque : 1) le...
    15/04/2021 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique Energies renouvelables Marché public
  • Avis 20221405
    Mairie de Montbrun-des-Corbières
    Copie de l'historique relative à la pose et au changement de compteur d'eau notamment celui de...
    21/04/2022 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 31/12/2017 1 15/04/2021 1 21/04/2022

Mots-clés

1 Accident du travail 1 Dossier personnel 1 Eau 1 Energies renouvelables 1 Marché public 1 Santé 1 Territoriale

Thèmes

1 Agriculture 1 Régulation Économique 1 Développement Durable Et Transports 1 Assainissement 1 Economie 1 Environnement 1 Industrie 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public

Conclusions

2 Favorable 1 Défavorable/Préparatoire
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page