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Mairie de Montaud (38)

Avis 20182296
Mairie de Montaud (38)

Communication de documents suivants : - relatifs à l'autorisation portant non opposition à...

31/10/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20185154
Mairie de Montaud (38)

Copie de l’arrêté du 19 mai 2018 portant retrait de l’autorisation délivrée le 22 décembre 2017.

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire