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Mairie de Montarnaud

Avis 20165777
Mairie de Montarnaud

Communication, par voie électronique, des documents suivants : 1) la délibération n° 2009/137 du...

26/01/2017 Favorable Vie Publique / Vie Locale Zones d’activités Déchets
Avis 20170339
Mairie de Montarnaud

Copie des documents suivants : 1) le titre exécutoire n° 10 de l'exercice 2016 émis à l'encontre...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités Equipements collectifs
Avis 20151659
Mairie de Montarnaud

Communication du compte rendu concernant les mesures sur les hauteurs des murs de la clôture de...

07/05/2015 Incompétence/Juridictionnel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU