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Avis 20162817
Mairie de Meillerie
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les marchés...
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Avis 20155297
Mairie de Meillerie
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des actes portant délégation de signature pour les...
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Avis 20155143
Mairie de Meillerie
Copie des documents suivants :
1) le contrat de délégation de service public portant gestion du...
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Conseil 20191592
Mairie de Meillerie
Caractère communicable, par courrier électronique au lieu de la consultation sur place proposée,...
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Conseil 20191655
Mairie de Meillerie
Caractère communicable, par courrier électronique, à un administré, des documents suivants :
1)...