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Mairie de Marolles-en-Brie Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

  • Avis 20134772
    Mairie de Marolles-en-Brie
    Copie, dans le cadre de l'élaboration du PLU de la commune, de tout contrat, avenant, convention...
    19/12/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
  • Avis 20141653
    Mairie de Marolles-en-Brie
    Consultation des registres sur lesquels sont reportés les autorisations et arrêtés municipaux...
    22/05/2014 Irrecevable/Refus non établi Défavorable/Abusive Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20133357
    Mairie de Marolles-en-Brie
    Communication du plan de bornage du chemin « de derrière les clos dit chemin vert » avec la...
    10/10/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Infrastructures routières
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 10/10/2013 1 19/12/2013 1 22/05/2014

Mots-clés

1 Infrastructures routières 1 POS-PLU 1 Permis de construire

Conclusions

1 Défavorable/Abusive 1 Favorable 1 Irrecevable/Refus non établi 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
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