CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Mérignac Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

  • Avis 20134604
    Mairie de Mérignac
    Copie du rapport d'expertise établi par Monsieur XXX XXX et remis le 23 juillet 2013, visant à...
    05/12/2013 Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Infrastructures routières
  • Avis 20141141
    Mairie de Mérignac
    Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire PC 03328113Z0060 pour lequel la somme...
    29/04/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Envoi des documents
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 05/12/2013 1 29/04/2014

Mots-clés

1 Envoi des documents 1 Gestion domaniale 1 Infrastructures routières 1 Permis de construire

Conclusions

1 Défavorable/Préparatoire 1 Favorable
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page