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Mairie de Louveciennes Sans objet/Communiqué

  • Avis 20180854
    Mairie de Louveciennes
    Communication de l'entière étude de circulation 2016 réalisée en vue de la révision du plan...
    17/05/2018 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Routière
  • Avis 20190113
    Mairie de Louveciennes
    Communication des documents relatifs à la restauration collective dans les écoles et crèches de...
    17/05/2019 Favorable Sans objet/Communiqué Défavorable/Préparatoire Irrecevable/Imprécise Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Protection de l’enfance
  • Avis 20192929
    Mairie de Louveciennes
    Communication du courrier du 28 juin 1995 par lequel la commune a autorisé sa cliente à disposer...
    31/03/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 17/05/2018 1 17/05/2019 1 31/03/2020

Mots-clés

1 Permis de construire 1 Protection de l’enfance

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Santé Publique Et Questions Sanitaires 1 Justice 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Sécurité Routière 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

1 Défavorable/Préparatoire 1 Favorable 1 Irrecevable/Imprécise

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
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