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Mairie de Les Belleville

Avis 20165669
Mairie de Les Belleville

Communication, par consultation ou délivrance de copies, des délibérations et leurs annexes se...

26/01/2017 Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20184414
Mairie de Les Belleville

Preuve de la « certification de signature » de l'arrêté municipal portant reclassement de...

31/03/2019 Irrecevable/Hors champ Modalités D’Accès
Avis 20211476
Mairie de Les Belleville

Communication, par retour de courrier électronique, à la suite d'une première transmission...

15/04/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Risques naturels