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Mairie de La Queue-en-Brie Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

  • Avis 20171954
    Mairie de La Queue-en-Brie
    Copie du registre d'enquête publique ainsi que les courriers annexes concernant la révision du...
    31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
  • Avis 20225198
    Mairie de La Queue-en-Brie
    13/10/2022 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Environnement Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire POS-PLU Permis de construire Enquête publique
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 31/12/2017 1 13/10/2022

Mots-clés

2 POS-PLU 1 Enquête publique 1 Permis de construire

Conclusions

1 Favorable/Environnement 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
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