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Mairie de La Couture

  • Avis 20152871
    Mairie de La Couture
    Consultation des documents suivants : 1) les appels d'offres relatifs au nouveau site internet,...
    17/09/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Marché public
  • Avis 20140680
    Mairie de La Couture
    Copie de documents relatifs à l'oratoire en construction sur le domaine privé de la commune...
    13/03/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 13/03/2014 1 17/09/2015

Mots-clés

1 Contrats administratifs 1 Marché public 1 Permis de construire

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Sans objet/Communiqué
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