CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de La Courneuve Favorable

  • Avis 20163862
    Mairie de La Courneuve
    Communication du mensuel « Tout Public » à destination du personnel, tiré à 1150 exemplaires...
    20/10/2016 Irrecevable/Abonnement Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale
  • Avis 20160713
    Mairie de La Courneuve
    Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° PC 09302714A0050 délivré le 1er...
    17/03/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20182121
    Mairie de La Courneuve
    Communication, sur support magnétique au format excel, de la liste, présentée par ordre...
    31/10/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
  • Avis 20194456
    Mairie de La Courneuve
    Communication, à la suite de la fin de contrat de l'intéressé, de l'attestation employeur...
    31/03/2020 Favorable Irrecevable/Refus non établi Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Séances

1 17/03/2016 1 20/10/2016 1 31/10/2018 1 31/03/2020

Mots-clés

3 Territoriale 1 Effectif 1 Permis de construire

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 3 Travail Et Emploi 3 Emploi Public

Conclusions

1 Irrecevable/Abonnement 1 Irrecevable/Refus non établi 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

2 Affaire courante 2 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page