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Mairie de La Ciotat

  • Avis 20226313
    Mairie de La Ciotat
    24/11/2022 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Spectacle
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Séances

1 23/05/2013 1 27/11/2014 1 05/03/2015 1 21/05/2015 1 04/06/2015 1 10/09/2015 1 24/09/2015 1 22/10/2015 1 19/11/2015 1 04/02/2016

Mots-clés

4 Marché public 3 Budgets et comptes 3 Gestion domaniale 3 Permis de construire 3 Pollution 3 Spectacle 2 Risques chimiques et radiologiques 1 Carrière 1 Effectif 1 Handicap - invalidité

Thèmes

2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie 2 Finances Publiques Et Fiscalité 2 Finances Locales 2 Industrie 4 Développement Durable Et Transports 4 Risques Naturels Et Technologiques 4 Environnement 4 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Conclusions

7 Favorable 7 Sans objet/Communiqué 4 Sans objet/Inexistant 3 Favorable/Sauf vie privée 2 Défavorable/Inachevé 2 Favorable/Environnement 2 Favorable/Sauf secret des affaires 2 Favorable/Sauf sécurité 1 Défavorable/Commercial industriel 1 Défavorable/Comportement

Modes de consultation

18 Affaire courante 3 Délégué
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