Recherche - CADA

Mairie de Lézan POS-PLU

Avis 20190710
Mairie de Lézan

Communication des documents suivants : 1) les comptes rendus des séances de travail et de...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale POS-PLU
Avis 20210486
Mairie de Lézan

Consultation et prise de copie, sur place, sur rendez-vous, ou communication, par courrier...

25/03/2021 Défavorable/Abusive Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20213235
Mairie de Lézan

Copie des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal prise avant le 27 mars...

17/06/2021 Défavorable/Abusive Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale POS-PLU
Avis 20205166
Mairie de Lézan

Communication des documents suivants, relatifs aux modifications des emprises du cimetière et de...

21/01/2021 Défavorable/Abusive Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Gestion domaniale
Avis 20221707
Mairie de Lézan

21/04/2022 Défavorable/Abusive Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU