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Mairie de Guipavas

  • Avis 20150497
    Mairie de Guipavas
    Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...
    05/03/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
  • Avis 20192031
    Mairie de Guipavas
    Copie, sur le CD-rom fourni, de la liste électorale générale de la commune, dans le cadre de...
    07/11/2019 Favorable Vie Publique / Elections Politiques Liste électorale
  • Avis 20192516
    Mairie de Guipavas
    Communication des résultats de l'étude relative au permis de construire n° X délivré à la SCI de...
    19/12/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Infrastructures routières Permis de construire Infractions
  • Avis 20204185
    Mairie de Guipavas
    Communication des documents relatifs au déclassement et à la cession d'une partie de la rue X, y...
    10/12/2020 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Infrastructures routières Gestion domaniale
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Séances

1 05/03/2015 1 07/11/2019 1 19/12/2019 1 10/12/2020

Mots-clés

2 Infrastructures routières 1 Contrats administratifs 1 Gestion domaniale 1 Infractions 1 Liste électorale 1 Marché public 1 Permis de construire

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Vie Publique 1 Elections Politiques 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 1 Urbanisme

Conclusions

3 Favorable 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Sans objet/Communiqué
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