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  • Avis 20162194
    Mairie de Grenoble
    Copie du rapport de l'entreprise ayant évalué la teneur en amiante de la piscine afin d'en...
    07/07/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Risques chimiques et radiologiques
  • Avis 20133320
    Mairie de Grenoble
    Communication des documents suivants : 1) la liste des bâtiments, publics et privés,...
    10/10/2013 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret Favorable Favorable/Sauf sécurité Incompétence/Privé Vie Publique/Vie Locale Prévention Moyens et fonctionnement Sécurité sanitaire
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Séances

1 10/10/2013 1 07/07/2016

Mots-clés

1 Moyens et fonctionnement 1 Permis de construire 1 Prévention 1 Risques chimiques et radiologiques 1 Sécurité sanitaire

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf secret 1 Favorable/Sauf sécurité 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Incompétence/Privé 1 Sans objet/Communiqué
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