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Mairie de Gordes

Avis 20154089
Mairie de Gordes

Copie des procès-verbaux et des délibérations du conseil municipal ainsi que des lettres...

08/10/2015 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20144314
Mairie de Gordes

Communication d'une copie des documents suivants : 1) l'arrêté de police réglementant la...

11/12/2014 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Permis de construire
Avis 20215648
Mairie de Gordes

Copie des documents se rapportant à l'affichage sur le bâtiment sis sur la parcelle X situé X...

04/11/2021 Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf secret des affaires Favorable Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Publicité