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Mairie de Gagny

  • Avis 20162039
    Mairie de Gagny
    Copie du bordereau des prix unitaires concernant la société X, attributaire du marché public...
    09/06/2016 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20170614
    Mairie de Gagny
    Communication, en sa qualité de conseiller municipal, du dernier rapport des activités et des...
    06/04/2017 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes Subvention
  • Avis 20141383
    Mairie de Gagny
    Communication du schéma directeur d’intervention des réseaux d'assainissement.
    29/04/2014 Favorable Défavorable/Inachevé Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
  • Avis 20140233
    Mairie de Gagny
    Communication d'une copie des documents suivants relatifs au fonctionnement et à la situation...
    13/02/2014 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Institution scolaire Budgets et comptes
  • Avis 20132315
    Mairie de Gagny
    Copie, dans le cadre de la constitution de son dossier de retraite, de documents établissant les...
    23/05/2013 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Dossier personnel
  • Conseil 20223514
    Mairie de Gagny
    21/07/2022 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Santé Logement Territoriale
Résultats 1 à 6 sur 6 trouvés.

Séances

1 23/05/2013 1 13/02/2014 1 29/04/2014 1 09/06/2016 1 06/04/2017 1 21/07/2022

Mots-clés

2 Budgets et comptes 2 Territoriale 1 Dossier personnel 1 Eau 1 Institution scolaire 1 Logement 1 Marché public 1 Santé 1 Subvention

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Santé Publique Et Questions Sanitaires 1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Culture 1 Développement Durable Et Transports 1 Assainissement 1 Economie 1 Enseignement 1 Environnement

Conclusions

4 Favorable 1 Défavorable/Commercial industriel 1 Défavorable/Inachevé 1 Sans objet/Communiqué
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