Recherche - CADA

Mairie de Dijon Sans objet/Communiqué

Avis 20161976
Mairie de Dijon

Copie de documents relatifs au projet de la cité internationale de la gastronomie : 1) les...

09/06/2016 Sans objet/Communiqué Incompétence/Renseignement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Permis de construire
Avis 20161388
Mairie de Dijon

Communication des documents que le cirque X a présentés lors de son installation du 27 au 29...

09/06/2016 Sans objet/Communiqué Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires
Avis 20162992
Mairie de Dijon

Communication, par voie électronique ou par voie postale, des trois derniers bilans sociaux...

21/07/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Organisation des services
Avis 20153103
Mairie de Dijon

Copie des arrêtés municipaux autorisant les commerces « caveau de la chouette » et « coffee &...

30/07/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme POS-PLU
Avis 20210067
Mairie de Dijon

Copie des documents suivants : 1) la convention de prestations intégrées du 7 octobre 2009...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités