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Mairie de Dieulefit

Conseil 20160599
Mairie de Dieulefit

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03/03/2016 Favorable Réutilisation Des Informations Publiques/Données Personnelles Permis de construire Réutilisation Energies renouvelables
Avis 20140774
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27/03/2014 Sans objet/Inexistant Incompétence/Privé Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Conseil 20131322
Mairie de Dieulefit

Caractère communicable à l'association « Dieulefit Atelier Territoire », de la lettre du préfet...

28/03/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU