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Mairie de Denguin

  • Avis 20130457
    Mairie de Denguin
    Communication des documents suivants : 1) l'accusé de réception du courrier par lequel la...
    21/02/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
  • Avis 20130527
    Mairie de Denguin
    Copie des documents suivants : 1) l'arrêté de permis de construire n° PC 64198120012 en date du...
    20/06/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 21/02/2013 1 20/06/2013

Mots-clés

1 POS-PLU 1 Permis de construire

Conclusions

1 Favorable 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
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