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Mairie de Crest

  • Avis 20160964
    Mairie de Crest
    Communication de la carte des réseaux et canalisations d'eau potable en plomb de la commune.
    12/05/2016 Favorable/Sauf sécurité Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Sécurité sanitaire
  • Avis 20160154
    Mairie de Crest
    Copie, en sa qualité de conseiller municipal, du dossier d'étude de faisabilité concernant la...
    18/02/2016 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
  • Avis 20124172
    Mairie de Crest
    Copie de documents relatifs au permis de construire PC n° 02610812C0007 délivré le 24 août 2012...
    06/12/2012 Favorable Incompétence/Privé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU Gestion domaniale
  • Avis 20202933
    Mairie de Crest
    Communication des documents suivants, relatifs à la propriété de la parcelle X : 1) tout acte...
    31/12/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Séances

1 06/12/2012 1 18/02/2016 1 12/05/2016 1 31/12/2020

Mots-clés

2 Gestion domaniale 1 Eau 1 Equipements collectifs 1 POS-PLU 1 Permis de construire 1 Sécurité sanitaire

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Assainissement 1 Environnement 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Sauf sécurité 1 Incompétence/Privé 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

3 Affaire courante 1 Délégué
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