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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
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Mairie de Coutras
20/06/2013
Avis 20130136
Mairie de Coutras
Copie des documents suivants : 1) la délibération du 30 mai 2012 par laquelle le conseil...
20/06/2013
Sans objet/Communiqué
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
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