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Mairie de Cornebarrieu

  • Avis 20124922
    Mairie de Cornebarrieu
    Copie des documents suivants : 1) le diagnostic concernant le réseau d'eau pluviale et l'étude...
    10/01/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
  • Avis 20195025
    Mairie de Cornebarrieu
    Communication des documents suivants : 1) le règlement de zone UM7 du PLUh de la commune de...
    31/03/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
  • Avis 20200198
    Mairie de Cornebarrieu
    Copie, dans le cadre du permis de construire PC 031150 15 C0037 accordé à LIDL des documents...
    30/06/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 10/01/2013 1 31/03/2020 1 30/06/2020

Mots-clés

1 Eau 1 POS-PLU 1 Permis de construire

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Assainissement 1 Environnement 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 1 Urbanisme

Conclusions

2 Sans objet/Communiqué 1 Favorable

Modes de consultation

2 Délégué 1 Affaire courante
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