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Mairie de Cornebarrieu

Avis 20124922
Mairie de Cornebarrieu

Copie des documents suivants : 1) le diagnostic concernant le réseau d'eau pluviale et l'étude...

10/01/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20195025
Mairie de Cornebarrieu

Communication des documents suivants : 1) le règlement de zone UM7 du PLUh de la commune de...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20200198
Mairie de Cornebarrieu

Copie, dans le cadre du permis de construire PC 031150 15 C0037 accordé à LIDL des documents...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20205537
Mairie de Cornebarrieu

Communication de l'arrêté de caducité du permis de construire n° X.

30/04/2021 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire