CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Champs-sur-Marne Favorable

  • Avis 20193273
    Mairie de Champs-sur-Marne
    Communication des documents suivants : 1) la liste des agents de la commune mentionnant les...
    16/01/2020 Favorable Défavorable/Vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
  • Avis 20224374
    Mairie de Champs-sur-Marne
    08/09/2022 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 16/01/2020 1 08/09/2022

Mots-clés

2 Effectif 1 Territoriale

Conclusions

1 Défavorable/Vie privée
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page