CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Chambéry Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire

  • Avis 20163614
    Mairie de Chambéry
    Copie de documents relatifs à la circulation dans les artères suivantes : rue et la place de la...
    06/10/2016 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Pollution
  • Avis 20224327
    Mairie de Chambéry
    08/09/2022 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Gestion domaniale
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 06/10/2016 1 08/09/2022

Mots-clés

1 Gestion domaniale 1 Infrastructures routières 1 Pollution

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page