Recherche - CADA

Mairie de Château d'Oléron

Avis 20160440
Mairie de Château d'Oléron

Copie de tous les courriers échangés entre la mairie et la Direction des infrastructures du...

03/03/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20150765
Mairie de Château d'Oléron

Copie, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants concernant l'implantation...

23/04/2015 Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153069
Mairie de Château d'Oléron

Communication de l'ensemble des courriers et de leurs annexes, échangés avec la préfecture et...

30/07/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Commerce Commerce de détail
Avis 20145069
Mairie de Château d'Oléron

Copie, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants concernant l'implantation...

22/01/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public