CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Centuri

  • Avis 20183895
    Mairie de Centuri
    Copie des demandes de titre d’amarrage pour les années 2016 et 2017, dans le port de Centuri.
    10/01/2019 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial
  • Avis 20181558
    Mairie de Centuri
    Copie du permis de construire modificatif PC 02B 086 N 0004 du groupe scolaire.
    15/09/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20212380
    Mairie de Centuri
    Copie des documents graphiques du plan local d'urbanisme en vigueur, notamment les planches n°1,...
    31/05/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 15/09/2018 1 10/01/2019 1 31/05/2021

Mots-clés

1 POS-PLU 1 Permis de construire 1 Transport maritime et fluvial

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Transports 1 Environnement 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 1 Urbanisme

Conclusions

2 Favorable 1 Favorable/Sauf vie privée

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page