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Mairie de Ceignes Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20154255
Mairie de Ceignes

Communication d'une copie de l'autorisation d'exécution de travaux portant sur la construction...

08/10/2015 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20184337
Mairie de Ceignes

Communication, par papier avec facture jointe, ou par envoi dématérialisé, des documents...

31/08/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20215680
Mairie de Ceignes

Copie des documents suivants : 1) la convention qu'elle a signée le 23 Juillet 2020, qui a due...

04/11/2021 Irrecevable/Imprécise Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Gestion domaniale