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Mairie de Cazilhac

  • Avis 20163894
    Mairie de Cazilhac
    Copie, sous forme de documents numérisés via internet, de l'arrêté préfectoral interdisant la...
    20/10/2016 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Agriculture Activités agricoles
  • Avis 20164148
    Mairie de Cazilhac
    Copie de documents relatifs aux travaux du chemin de Sarrat achevés en 2007 : 1) les plans ; 2)...
    03/11/2016 Favorable Défavorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Marché public
  • Avis 20134561
    Mairie de Cazilhac
    Copie de la déclaration attestant l'achèvement et la conformité des travaux (cerfa n° 13408*02)...
    16/01/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 16/01/2014 1 20/10/2016 1 03/11/2016

Mots-clés

1 Activités agricoles 1 Infrastructures routières 1 Marché public 1 Permis de construire

Thèmes

1 Agriculture 1 Agriculture 1 Economie 1 Industrie 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire

Conclusions

2 Favorable 1 Défavorable 1 Sans objet/Inexistant
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