CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Cauchy-à-la-Tour Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

  • Avis 20213298
    Mairie de Cauchy-à-la-Tour
    Copie, à ses frais, sur demande, des documents suivants, relatifs aux travaux localisés sur la...
    08/07/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
  • Avis 20221629
    Mairie de Cauchy-à-la-Tour
    21/04/2022 Favorable/Sauf inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 08/07/2021 1 21/04/2022

Mots-clés

1 Gestion domaniale 1 Infrastructures routières

Conclusions

2 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page