Recherche - CADA

Mairie de Castelnau-le-Lez

Avis 20161306
Mairie de Castelnau-le-Lez

Copie de documents relatifs au permis de construire modificatif n° PC 03405715M0011M01 délivré à...

12/05/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20160333
Mairie de Castelnau-le-Lez

Consultation des recueils des actes administratifs de la commune pour les années 1960 à1963...

03/03/2016 Irrecevable/Refus non établi Vie Publique/Vie Locale Archives
Avis 20154744
Mairie de Castelnau-le-Lez

Communication du tableau de classement des voies du domaine public routier de la commune ainsi...

05/11/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20155083
Mairie de Castelnau-le-Lez

Copie des documents suivants : 1) la décision rendant exécutoire la délibération du conseil...

19/11/2015 Sans objet/Inexistant Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20150495
Mairie de Castelnau-le-Lez

Copie de l'étude hydrologique réalisée en 2008 par le bureau d'études BCEOM dans le cadre du...

05/03/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
Avis 20181514
Mairie de Castelnau-le-Lez

Communication des document suivants : 1) le tableau indiquant la surface de plancher des...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20140479
Mairie de Castelnau-le-Lez

Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 03405713M0014 délivré à la SARL...

27/02/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20133530
Mairie de Castelnau-le-Lez

Copie de l'arrêté municipal numéro 2013/03-13 du 1er mars 2013, portant autorisation...

10/10/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Gestion domaniale