Recherche - CADA

Mairie de Carpentras Affaire courante Favorable

Avis 20172074
Mairie de Carpentras

Communication, sous format électronique, des documents suivants : 1) relatifs à la taxe locale...

21/07/2017 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Publicité
Avis 20160575
Mairie de Carpentras

Communication de l'intégralité du rapport d'analyse des offres concernant le lot n° 2 « Anim'Art...

03/03/2016 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20175275
Mairie de Carpentras

Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs aux contrats signés pour...

25/01/2018 Défavorable/Secret Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20175738
Mairie de Carpentras

Communication par courriel de documents concernant le futur aménagement d'un terrain situé à...

08/03/2018 Favorable/Sauf préparatoire Défavorable/Inachevé Défavorable/Préparatoire Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Avis 20181885
Mairie de Carpentras

Communication, par publication sur le site internet de la mairie, des informations relatives...

13/09/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Publicité Mise en ligne
Avis 20130790
Mairie de Carpentras

Communication de l'arrêté municipal n° 2012-489 du 23 avril 2012 portant réglementation de...

14/03/2013 Favorable Vie Publique/Vie Locale Commerce de détail Gestion domaniale Réglementation
Avis 20211038
Mairie de Carpentras

Publication, sous forme de PDF interrogeable, des arrêtés pris par le maire le 24 mars 2020...

15/04/2021 Favorable Modalités D’Accès / Modalités Support de communication
Avis 20211561
Mairie de Carpentras

Communication de l'acte décidant de l'installation d'un ralentisseur au 1252 chemin d’Aubignan à Mazan.

15/04/2021 Favorable Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Routière Politique et réglementation