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Mairie de Carlepont

  • Avis 20190700
    Mairie de Carlepont
    Copie, au format papier, des documents suivants : 1) les différents registres de sécurité, visés...
    26/09/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif Organisation des services Santé
  • Avis 20223364
    Mairie de Carlepont
    23/06/2022 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable/Sauf inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
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Séances

1 26/09/2019 1 23/06/2022

Mots-clés

1 Effectif 1 Organisation des services 1 POS-PLU 1 Permis de construire 1 Santé 1 Territoriale

Thèmes

1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
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