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Mairie de Canohes

  • Avis 20140716
    Mairie de Canohes
    Communication des comptes administratifs et du budget de la commune pour 2008, 2012 et 2013.
    27/03/2014 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
  • Avis 20131259
    Mairie de Canohes
    Copie de documents relatifs au PLU de la commune afin de déterminer la propriété d'une partie de...
    28/03/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 28/03/2013 1 27/03/2014

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 POS-PLU

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

2 Favorable 1 Sans objet/Communiqué
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