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Mairie de Caluire-et-Cuire

Avis 20173515
Mairie de Caluire-et-Cuire

Communication, de préférence par courriel ou photocopie, de documents relatifs à l'arrêté de...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20212511
Mairie de Caluire-et-Cuire

Communication des documents suivants, concernant son client : 1) les relevés d’heure, avec les...

27/05/2021 Favorable Sans objet/Détruit Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale
Avis 20210275
Mairie de Caluire-et-Cuire

Communication du rapport présenté au Conseil municipal préalablement à la délibération 2020050...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Fiscalité Locale