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Mairie de Buxerolles

  • Avis 20123932
    Mairie de Buxerolles
    Copie des documents suivants : 1) la déclaration de travaux déposée par M. et Mme XXX XXX pour...
    22/11/2012 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Eau
  • Avis 20217502
    Mairie de Buxerolles
    Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'audit de vidéosurveillance réalisé...
    27/01/2022 Favorable/Sauf sécurité Modalités D’Accès / Modalités Vidéosurveillance Politique et mesures de sécurité Envoi des documents
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 22/11/2012 1 27/01/2022

Mots-clés

1 Eau 1 Envoi des documents 1 Permis de construire 1 Politique et mesures de sécurité 1 Vidéosurveillance

Thèmes

1 Modalités D’Accès 1 Modalités 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf sécurité

Modes de consultation

1 Affaire de principe 1 Affaire courante
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