Recherche - CADA

Mairie de Bourges Favorable

Avis 20150910
Mairie de Bourges

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...

02/04/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20184592
Mairie de Bourges

Communication, par voie électronique, du budget primitif pour l'année 2018.

31/03/2019 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Publiques Budgets et comptes
Conseil 20183920
Mairie de Bourges

Caractère communicable, à des particuliers ou à des responsables d'organismes syndicaux, des...

08/11/2018 Incompétence Favorable Travail Et Emploi / Droit Du Travail Syndicats et représentation
Avis 20210331
Mairie de Bourges

Communication, de préférence par le biais d'une publication en ligne ou à défaut sur support...

04/03/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire
Avis 20227549
Mairie de Bourges

12/01/2023 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil