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Mairie de Bourg-la-Reine

  • Avis 20182198
    Mairie de Bourg-la-Reine
    Communication de la convention passée avec le groupement d'entraide du personnel des services...
    31/10/2018 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération
  • Avis 20131980
    Mairie de Bourg-la-Reine
    Communication du rapport et des conclusions motivées du commissaire enquêteur sur le projet de...
    14/05/2013 Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Enquête publique POS-PLU
  • Avis 20216803
    Mairie de Bourg-la-Reine
    Communication des éléments suivants : 1) les noms des locataires du parc privé de la ville ; 2)...
    16/12/2021 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 14/05/2013 1 31/10/2018 1 16/12/2021

Mots-clés

1 Enquête publique 1 Gestion domaniale 1 POS-PLU 1 Rémunération

Thèmes

1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

1 Défavorable/Inachevé 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
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