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Mairie de Boulogne-Billancourt

  • Avis 20232288
    Mairie de Boulogne-Billancourt
    07/09/2023 Favorable/Article L311-9 Modalités D’Accès Support de communication Réglementation
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Séances

3 05/03/2015 1 22/11/2012 1 07/02/2013 1 29/04/2014 1 08/09/2016 1 01/12/2016 1 14/09/2017 1 21/09/2017 1 31/12/2017 1 04/06/2020

Mots-clés

5 Territoriale 3 Carrière 3 Permis de construire 2 Organisation des services 1 Aide sociale 1 Budgets et comptes 1 Commerce de détail 1 Contrats administratifs 1 Dossier personnel 1 Délégation de service public

Thèmes

2 Economie 2 Industrie 3 Travail Et Emploi 2 Emploi Public 3 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 2 Aménagement Du Territoire 3 Vie Publique 2 Vie Locale 5 Travail Et Emploi 5 Emploi Public

Conclusions

7 Sans objet/Communiqué 6 Favorable 4 Sans objet/Inexistant 2 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 2 Favorable/Sauf vie privée 1 Défavorable/Appréciation 1 Défavorable/Comportement 1 Défavorable/Inachevé 1 Défavorable/Préparatoire 1 Favorable/Article L311-9

Modes de consultation

18 Affaire courante 2 Délégué
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