Recherche - CADA

Mairie de Bois-Colombes Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20161739
Mairie de Bois-Colombes

Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 09200915E0002 : 1) l'arrêté de permis...

26/05/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20143794
Mairie de Bois-Colombes

Copie de la délibération approuvant la modification du plan local d'urbanisme, jointe aux...

30/10/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20132852
Mairie de Bois-Colombes

Copie des documents suivants concernant la voie privée dite «square de la côte Saint-Thibault»...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Infrastructures routières