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Mairie de Blauvac Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

  • Avis 20160907
    Mairie de Blauvac
    Copie de documents relatifs au permis de construire de Monsieur X ou ses ayants droits sur les...
    14/04/2016 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20153014
    Mairie de Blauvac
    Copie des délibérations, actes administratifs, factures et autres documents portant sur...
    30/07/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Equipements collectifs Permis de construire
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 30/07/2015 1 14/04/2016

Mots-clés

2 Permis de construire 1 Equipements collectifs

Conclusions

2 Sans objet/Communiqué 1 Favorable
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