CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Biot Favorable

  • Avis 20182753
    Mairie de Biot
    Communication de toutes les études techniques (étude béton, solidité, etc.) relatives à la...
    31/10/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Permis de construire
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Mots-clés

1 Equipements collectifs 1 Permis de construire
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page