CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Beaulieu-sur-Mer

  • Avis 20213416
    Mairie de Beaulieu-sur-Mer
    Consultation, en sa qualité de conseillère municipale, du Plan pluriannuel d'Investissement de...
    17/06/2021 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
  • Avis 20223349
    Mairie de Beaulieu-sur-Mer
    23/06/2022 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf préparatoire Vie Publique / Vie Locale Equipements collectifs Activités sportives
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 17/06/2021 1 23/06/2022

Mots-clés

1 Activités sportives 1 Budgets et comptes 1 Equipements collectifs

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page