-
Avis 20165761
Mairie de Bassens
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
-
Avis 20181968
Mairie de Bassens
Communication des documents suivants:
1) relatifs à la composition des membres du comité local...
-
Avis 20174272
Mairie de Bassens
Consultation des comptes administratifs de 2016 et de 2017 du comité local « Sybille », adhérent...
-
Avis 20180152
Mairie de Bassens
Communication par courriel, ou consultation des documents suivants :
1) le document concédant au...