CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Béziers

  • Avis 20221706
    Mairie de Béziers
    21/04/2022 Favorable/Sauf article L311-6 Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Activités sportives
  • «
  • ‹
  • 1
  • 2
  • ›
  • »
Résultats 21 à 21 sur 21 trouvés.

Séances

2 31/12/2017 1 30/01/2014 1 05/06/2014 1 07/05/2015 1 24/09/2015 1 05/11/2015 1 03/12/2015 1 15/09/2016 1 22/09/2016 1 03/11/2016

Mots-clés

8 Territoriale 3 Dossier personnel 3 Marché public 2 Activités sportives 2 Budgets et comptes 1 Carrière 1 Conditions de travail 1 Contrats administratifs 1 Effectif 1 Etat civil

Thèmes

2 Culture 2 Enseignement 2 Finances Publiques Et Fiscalité 2 Finances Publiques Et Fiscalité 3 Agriculture 3 Marchés Et Contrats Publics 3 Economie 3 Industrie 8 Travail Et Emploi 7 Emploi Public

Conclusions

6 Favorable 4 Sans objet/Communiqué 3 Favorable/Sauf article L311-6 3 Sans objet/Inexistant 2 Défavorable/Comportement 2 Défavorable/Vie privée 2 Favorable/Sauf appréciation 2 Favorable/Sauf préparatoire 2 Favorable/Sauf vie privée 1 Défavorable/Appréciation

Modes de consultation

16 Affaire courante 2 Délégué 1 Affaire de principe
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page